Mentions légales

Dernière mise à jour : 21/05/2026

Éditeur

KelPAC est édité par la société ARIA NOVA.
SIREN : 928 088 483
Fiche entreprise : annuaire-entreprises.data.gouv.fr

Directeur de la publication

Le représentant légal d'ARIA NOVA.

Contact

Pour toute demande, utilisez le formulaire de la page Nous contacter.

Hébergement

Infrastructure cloud sécurisée européenne (Supabase / Cloudflare). Les données sont stockées au sein de l'Union Européenne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant KelPAC (interface, marque, logo, contenu, code) est la propriété exclusive d'ARIA NOVA. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Limites de service

KelPAC est un outil d'aide au dimensionnement destiné aux professionnels du CVC. Il ne garantit ni la conformité réglementaire d'une installation, ni l'acceptation d'un audit. L'utilisateur reste seul responsable du dimensionnement final et de la mise en œuvre.